Mentions légales
Modèle provisoire (LCEN art. 6 III) — à compléter à l’immatriculation et à faire valider par un juriste. Dernière mise à jour : 21 juin 2026.
Éditeur du site
Le site Daytopix est édité par [Prénom NOM — à compléter], Entrepreneur individuel (micro-entreprise).
SIRET : [SIRET — à compléter à l'immatriculation].
Adresse : [Adresse de l'entrepreneur — à compléter].
Contact : contact@daytopix.com.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base de TVA).
Directeur de la publication
[Prénom NOM — à compléter].
Hébergement
Application et diffusion :
Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.
Réseau de diffusion et stockage des images :
Cloudflare, Inc. — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis (stockage R2 en juridiction Union européenne).
Base de données : Neon, Inc. (PostgreSQL hébergé dans l’Union européenne — Francfort, Allemagne).
Fonctionnement de la plateforme
Daytopix est une plateforme technique qui permet à des photographes professionnels (les « photographes ») de publier et de vendre leurs photographies aux cavaliers et à leurs proches. Les photographies restent la propriété de chaque photographe, seul responsable de leur contenu et de l’autorisation de leur diffusion. Daytopix fournit l’hébergement, la galerie en ligne et la billetterie technique.
Propriété intellectuelle
La marque Daytopix, le code et l’interface du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les photographies sont protégées par le droit d’auteur de leurs auteurs ; toute reproduction sans achat ni autorisation est interdite (les images affichées sont filigranées).
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